Droits d'auteur & Autorisations

Les produits d’Eurotests sont-ils protégés par le droit d'auteur ?

Tous les documents présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur: les produits présentés, les pages d'information, les matériaux qui peuvent être téléchargés, etc. Si vous souhaitez reproduire des pages de ce site, vous pouvez en faire la demande à info@eurotests.com .
Pour en savoir plus, rendez-vous la rubrique « droit d'auteur et autorisations ».

Pourquoi n’a t on pas le droit de photocopier les tests ?

Tous les produits (Test, outils, livres, logiciels, etc.) sont le résultat de recherches originales et d'études et sont donc protégés par la loi, les droits d'auteur internationaux et français. Ils ne sont donc pas reproductibles quelqu’en soit les moyens techniques (y compris l'impression, la photocopie, le microfilmage, le stockage audio et/ou électronique), sauf autorisation expresse de l'éditeur. Les contrevenants s'exposent à des sanctions civiles et / ou pénales.

En règle générale, les auteurs d'un instrument psychodiagnostic ne perçoivent aucune rémunération pour leur travail jusqu'à ce que le produit soit commercialisé. La violation du droit d'auteur implique un préjudice économique grave pour le créateur de l'œuvre (auteur ou éditeur de l'adaptation en français). Le respect des règles régissant la propriété intellectuelle permet aux auteurs et chercheurs de recevoir une compensation pour leur travail.

Le « photocopillage » nuit économiquement à l’éditeur et aux auteurs, et compromet de ce fait, la recherche et le développement de nouveaux tests.

Puis-je communiquer les tests, certains éléments de ceux-ci ou même des photocopies par exemple, pour les personnes ne disposant pas d’une qualification professionnelle conforme ?

En général, et en conformité avec les principes d'éthique se rapportant à l'utilisation du test (voir les règles pour l'achat et l'utilisation de tests), le professionnel n'est pas autorisé à divulguer ou à confier à des tiers des produits édités par Eurotests et protégés par le droit d'auteur, même à des fins d'interprétation ou d'évaluation.

Nous sommes bien sûr conscients du fait que, en particulier lors d’essais cliniques il est souvent nécessaire de fournir des éléments (comme une feuille de réponse rempli ou des exemples d'éléments d'un questionnaire) de même dans des contextes de médecine légale des avocats, des juges et des témoins experts, ou pour le même patient et à sa famille peuvent être destinataires de ces éléments. Dans ces cas prenez contact avec –nous pour étudier ce qui d’un commun accord peut-être divulgué.

Je fais de la recherche, puis-je changer la forme d’une épreuve et en modifier le contenu pour l’adapter à mes besoins ?

Le test est conçu comme une entité non modifiable, si vous souhaitez intégrer cet outil à un ensemble d’autres outils dans le cadre d’un protocole spécifique envoyez votre demande à info@eurotests.com nous reprendrons contact avec vous.

Comment puis-je reproduire des parties du matériel protégé d’Eurotests dans un ouvrage (livre ou article) dont je suis auteur ou à des fins éducatives?

Eurotests Editions vous accordera volontiers la permission d’utiliser des textes choisis, tableaux, graphiques, images ou autres , en vue de publication dans des livres, des articles ou des supports de formation (diaporamas, documents, etc.) . Les demandes doivent être envoyées à info@eurotests.com .